Le Porge, le 20 septembre 2023

CONVOCATION

Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,

Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

J’ai l’honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le

Mardi 26 septembre 2023 à 19h00

Vous trouverez au verso l’ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments distingués.

La Maire, Sophie BRANA

Ordre du Jour

Conseil Municipal du 26 septembre 2023

A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance.

B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations. 

C/ Délibérations proposées au vote :

INTRA-COMMUNAUTAIRE

N° 23-64 : Rapport de l’élu mandataire 2022 – Société Publique Locale (SPL) Enfance Jeunesse Médullienne

INSTITUTION

N° 23-65 : Approbation du règlement instituant la création de la réserve communale de sécurité civile

FINANCES et FISCALITE

N° 23-66 : Modification de l’affectation de résultats du budget « transports scolaires » 2022

N° 23-67 : Adoption du budget supplémentaire « principal »,

N° 23-68 : Adoption du budget supplémentaire « bois et forêt »,

N° 23-69 : Adoption du budget supplémentaire « camping »,

N° 23-70 : Adoption du budget supplémentaire « eau et assainissement »,

N° 23-71 : Adoption du budget supplémentaire « transports scolaires »

N° 23-72 : Versement d’une subvention d’équilibre du budget « principal » vers le budget « transports scolaires »

N° 23-73 : Approbation du Règlement Budgétaire et Financier dans le cadre de la mise en place de la nomenclature M57

N° 23-74 : Approbation des durées d’amortissement portant sur les subventions d’équipement versées

N° 23-75 : Adoption de la majoration de taxe d’habitation (part communale) sur les résidences secondaires et locaux meublés non affectés à l’habitation principale

AMENAGEMENT et ENVIRONNEMENT

N° 23-76 : Convention portant sur la redistribution des fonds du programme ACTEE 2 – SEQUOIA 3 opéré par le SDEEG

N° 23-77 : Adoption du document d’application du Règlement Type de Gestion (forêt non soumise au régime forestier)

N° 23-78 : Dénomination nouvelles voies

CAMPING

N° 23-79 : Vote des tarifs au camping municipal – Saison 2024

N° 23-80 : Création d’emplois en CDD et CDD saisonniers au camping municipal – Saison 2024

N° 23-81 : Adoption du règlement intérieur pour les saisonniers

D/ Questions diverses