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- Ordre du jour et délibérations
Le Conseil municipal vote les décisions et donne les orientations de la commune par délibérations.
Le compte-rendu du dernier conseil municipal est diffusé sous huitaine après le Conseil, le Procès-verbal est publié après son adoption par le Conseil suivant.
L'ordre du jour
Consultez le COMPTE-RENDU du dernier Conseil municipal > ici <
Les délibérations
N°22-01_Remplacement d’un membre aux commissions municipales
N°22-03_Demande de subvention DSIL
N°22-05_Création d’un poste non permanent sur contrat de projet…
N°22-07_Adhesion de la commune au CNAS
N°22-09_DM n1 2022 Budget Commune
N°22-11_Redevance pour le dépôt illégal de déchets
N°22-13_Fixation des redevances pour les Commerçants du Camping…
N°22-15_Adoption grille indiciaire MNS
N°22-17_Création de poste adjoint administratif
N°22-19_Entretien des équipements touristiques en secteur domanial 2022
N°22-23_Approbation CG Budget Bois et Forêt
N°22-25_Approbation CG Eau et Assainissement
N°22-27_Approbation CA 2021 Budget Principal
N°22-29_Approbation CA 2021 Budget Camping
N°22-31_Approbation CA 2021 Budget Transports Scolaires
N°22-33_Affectation 2021 Résultats Budget Bois
N°22-35_Affectation 2021 Résultats Budget Eau et Assainissement…
N°22-37_Répartition du FDAEC et du fond de concours intercommunal…
N°22-39_Délibération Forêt – Programme 2022 – ONF
N°22-39_Forêt-Programme-2022-ONF.pdf
N°22-41_Recensement de la population 2023
N°22-43_Délibération convention de mise à disposition des service …
N°22-45_Fixation des redevances pour les Commerçants du Camping…
N°22-47_Délibération convention SDIS renouvellement
N°22-49_Budget supplémentaire Bois et Forêt 2022
N°22-51_Budget supplémentaire Transports Scolaires 2022
N°22-53_Attribution subvention
N°22-55_Taxe sur le foncier bâti
N°22-57_Constitution de servitudes au bénéfice de la commune
N°22-59_Divisions foncières .Assujettissement à DP
N°22-61_Règlement des jardins potagers
N°22-61_ANNEXE_Règlement intérieur des jardins potagers
N°22-63_Convention programmation culturelle 2023
N°22-63_Annexe_Convention Manufacture Médocaine-tampon
N°22-65_DM n2 2022 Budget Commune
N°22-67_DM n1 2022 Budget Transports scolaires
N°22-69_DM n2 2022 Budget Camping
N°22-71_Tarifs des services communaux 2023
N°22-73_Vote du taux des taxes locales 2023
N°22-75_AUTORISATION INV BUDGET PRINCIPAL
N°22-77_AUTORISATION INV BUDGET TRANSPORT
N°22-79_AUTORISATION INV BUDGET CAMPING
N°22-81_Régularisation emprise foncière piste cyclable et RD
N°22-83_Convention Alec_annexe
N°22-87_Prescriptions pour révision PLU
N°22-89_Création d’un poste d’ Attaché Principal
N°22-91_Participation financière au maintien de salaires des agents en labellisation
N°22-93_Mise aux normes piste DFCI N°38p Lède de Lentrade
N°22-95_Besoins saisonniers camping saison 2023
N°22-97_Contrat de location emplacement residence mobile
N°22-99_Rapport Annuel 2021 GrDF
N°22-101_Rapport annuel 2021 SIE Arès
N°22-02_Modifications des statuts de la CDC Médullienne
N°22-04_Tarifs des services communaux 2022
N°22-06_Convention d’adhésion-au-service-de-prévention-du-CGFPT
N°22-08_DM n1 2022 Budget Camping
N°22-10_Attribution Subventions Associations 2022
N°22-14_Fixation des tarifs 2022 Camping La Grigne_annule et…
N°22-16_Création de poste brigadier
N°22-18_Demande de subvention à la CAF Grange à tiroirs
N°22-20_Délibération GIP – Groupement de commandes
N°22-22_Approbation CG Budget Principal
N°22-24_Approbation CG Budget Camping
N°22-26_Approbation CG Budget Transports Scolaires
N°22-28_Approbation CA 2021 Budget Bois
N°22-30_Approbation CA 2021 Budget Eau et Assainissement
N°22-32_Affectation 2021 Résultats Budget principal
N°22-34_Affectation 2021 Résultats Budget Camping
N°22-36_Affectation 2021 Résultats Budget Transports Scolaires
N°22-38_ Restauration scolaire _ ajout d’un tarif
N°22-42_Convention EPFNA-Allée de la forêt
N°22-44_Délibération remboursement des fluides CdC
N°22-46_Besoins complémentaires saisonniers camping saison 2022
N°22-48_Budget supplémentaire Principal 2022
N°22-50_Budget supplémentaire Eau Assainissement 2022
N°22-52_Budget supplémentaire Camping 2022
N°22-54_Redevance d’occupation pour le camping municipal
N°22-58_Convention de servitude ENEDIS résidence OFFSHORE
N°22-62_Délibération Médiation préalable
N°22-64_Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
N°22-66_DM n1 2022 Budget bois
N°22-68_DM n1 2022 Budget eau et assainissement
N°22-70_Cession du bus communal
N°22-72_Attribution marché assurance en procédure formalisée
N°22-74_Fixation surtaxes et PAC eau et assainissement 2023
N°22-76_AUTORISATION INV BUDGET BOIS
N°22-78_AUTORISATION INV BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
N°22-80_Extinction nocturne de l’éclairage public
N°22-82_Réinscription espace Jesus Veiga au PDESI
N°22-84_Acquisition de rompus de terrain en vue de la création d’une liaison douce
N°22-84_Annexe_Plan cadastral_Chemin des Ecoliers
N°22-86_Elaboration d’un schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales
N°22-88_Consultation pour l’exploitation d’un parcours accrobranche
N°22-90_Mise à disposition d’un attaché territorial principal
N°22-92_Création postes recensement
N°22-94_Forêt état d’assiette 2023
N°22-98_Adoption Rapport Annuel Activités 2021 CdC Médullienne
N°22-100_RAD et RPQS 2021 eau et assainissement
2021
2022 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
- Procès-verbal – Délibérations du 28 novembre 2022
- Procès-verbal – Délibérations du 28 septembre 2022
- Procès-verbal – Délibérations du 21 juin 2022
- Procès-verbal – Délibérations du 24 avril 2022
- Procès-verbal – Délibérations du 8 février 2022
2021 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
2020 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
- Procès-verbal – Délibérations du 14 décembre 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 15 septembre 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 30 juin 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 9 juin 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 26 mai 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 18 février 2020
2019 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
- Procès-verbal – Délibérations du 16 décembre 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 15 octobre 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 17 septembre 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 1er août 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 27 juin 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 28 mai 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 2 avril 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 12 février 2019
2018 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
- Procès-verbal : Délibérations du 18 décembre 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 30 novembre 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 8 octobre 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 1er août 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 4 juillet 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 25 mai 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 3 mai 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 9 avril 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 8 mars 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 15 janvier 2018