Ordre du jour et délibérations

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Le Conseil municipal vote les décisions et donne les orientations de la commune par délibérations.

Le compte-rendu du dernier conseil municipal est diffusé sous huitaine après le Conseil, le Procès-verbal est publié après son adoption par le Conseil suivant.

L'ordre du jour

AFFICHEZ le Compte rendu séance du Conseil municipal du 28 novembre 2022 

CONSULTEZ le Procès verbal du Conseil Municipal du 28 Septembre 2022

Les délibérations

N°22-01_Remplacement d’un membre aux commissions municipales

N°22-03_Demande de subvention DSIL

N°22-05_Création d’un poste non permanent sur contrat de projet…

N°22-07_Adhesion de la commune au CNAS

N°22-09_DM n1 2022 Budget Commune

N°22-11_Redevance pour le dépôt illégal de déchets

N°22-13_Fixation des redevances pour les Commerçants du Camping…

N°22-15_Adoption grille indiciaire MNS

N°22-17_Création de poste adjoint administratif

N°22-19_Entretien des équipements touristiques en secteur domanial 2022

N°22-21_Adhésion PEFC

N°22-23_Approbation CG Budget Bois et Forêt

N°22-25_Approbation CG Eau et Assainissement

N°22-27_Approbation CA 2021 Budget Principal

N°22-29_Approbation CA 2021 Budget Camping

N°22-31_Approbation CA 2021 Budget Transports Scolaires

N°22-33_Affectation 2021 Résultats Budget Bois

N°22-35_Affectation 2021 Résultats Budget Eau et Assainissement…

N°22-37_Répartition du FDAEC et du fond de concours intercommunal…

N°22-39_Délibération Forêt – Programme 2022 – ONF

N°22-39_Forêt-Programme-2022-ONF.pdf

N°22-41_Recensement de la population 2023

N°22-43_Délibération convention de mise à disposition des service …

N°22-45_Fixation des redevances pour les Commerçants du Camping…

N°22-47_Convention SDIS

N°22-47_Délibération convention SDIS renouvellement

N°22-49_Budget supplémentaire Bois et Forêt 2022

N°22-51_Budget supplémentaire Transports Scolaires 2022

N°22-53_Attribution subvention

N°22-55_Taxe sur le foncier bâti

N°22-57_Constitution de servitudes au bénéfice de la commune

N°22-59_Divisions foncières .Assujettissement à DP

N°22-61_Règlement des jardins potagers

N°22-61_ANNEXE_Règlement intérieur des jardins potagers

N°22-63_Convention programmation culturelle 2023

N°22-63_Annexe_Convention Manufacture Médocaine-tampon

N°22-65_DM n2 2022 Budget Commune

N°22-67_DM n1 2022 Budget Transports scolaires

N°22-69_DM n2 2022 Budget Camping

N°22-71_Tarifs des services communaux 2023

N°22-73_Vote du taux des taxes locales 2023

N°22-75_AUTORISATION INV BUDGET PRINCIPAL

N°22-77_AUTORISATION INV BUDGET TRANSPORT

N°22-79_AUTORISATION INV BUDGET CAMPING

N°22-81_Régularisation emprise foncière piste cyclable et RD

N°22-81_Annexe_Piste cyclable

N°22-83_Convention Alec

N°22-83_Convention Alec_annexe

N°22-85_Convention CRD medoc

N°22-85_Annexe_Convention CRD

N°22-87_Prescriptions pour révision PLU

N°22-89_Création d’un poste d’ Attaché Principal

N°22-91_Participation financière au maintien de salaires des agents en labellisation

N°22-93_Mise aux normes piste DFCI N°38p Lède de Lentrade

N°22-95_Besoins saisonniers camping saison 2023

N°22-97_Contrat de location emplacement residence mobile

N°22-99_Rapport Annuel 2021 GrDF

N°22-101_Rapport annuel 2021 SIE Arès

 

N°22-02_Modifications des statuts de la CDC Médullienne

N°22-04_Tarifs des services communaux 2022

N°22-06_Convention d’adhésion-au-service-de-prévention-du-CGFPT

N°22-08_DM n1 2022 Budget Camping

N°22-10_Attribution Subventions Associations 2022

N°22-12_Cession de matériel

N°22-14_Fixation des tarifs 2022 Camping La Grigne_annule et…

N°22-16_Création de poste brigadier

N°22-18_Demande de subvention à la CAF Grange à tiroirs

N°22-20_Délibération GIP – Groupement de commandes

N°22-22_Approbation CG Budget Principal

N°22-24_Approbation CG Budget Camping

N°22-26_Approbation CG Budget Transports Scolaires

N°22-28_Approbation CA 2021 Budget Bois

N°22-30_Approbation CA 2021 Budget Eau et Assainissement

N°22-32_Affectation 2021 Résultats Budget principal

N°22-34_Affectation 2021 Résultats Budget Camping

N°22-36_Affectation 2021 Résultats Budget Transports Scolaires

N°22-38_ Restauration scolaire _ ajout d’un tarif

N°22-40_IHTS

N°22-42_Convention EPFNA-Allée de la forêt

N°22-44_Délibération remboursement des fluides CdC

N°22-46_Besoins complémentaires saisonniers camping saison 2022

N°22-48_Budget supplémentaire Principal 2022

N°22-50_Budget supplémentaire Eau Assainissement 2022

N°22-52_Budget supplémentaire Camping 2022

N°22-54_Redevance d’occupation pour le camping municipal

N°22-56_Titulaire bail orange

N°22-58_Convention de servitude ENEDIS résidence OFFSHORE

N°22-60_Délégation DPU_EPFNA

N°22-62_Délibération Médiation préalable

N°22-64_Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement

N°22-66_DM n1 2022 Budget bois

N°22-68_DM n1 2022 Budget eau et assainissement

N°22-70_Cession du bus communal

N°22-72_Attribution marché assurance en procédure formalisée

N°22-74_Fixation surtaxes et PAC eau et assainissement 2023

N°22-76_AUTORISATION INV BUDGET BOIS

N°22-78_AUTORISATION INV BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

N°22-80_Extinction nocturne de l’éclairage public

N°22-82_Réinscription espace Jesus Veiga au PDESI

N°22-84_Acquisition de rompus de terrain en vue de la création d’une liaison douce

N°22-84_Annexe_Plan cadastral_Chemin des Ecoliers

N°22-86_Elaboration d’un schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales

N°22-88_Consultation pour l’exploitation d’un parcours accrobranche

N°22-90_Mise à disposition d’un attaché territorial principal

N°22-92_Création postes recensement

N°22-94_Forêt état d’assiette 2023

N°22-96_Tarifs camping 2023

N°22-98_Adoption Rapport Annuel Activités 2021 CdC Médullienne

N°22-100_RAD et RPQS 2021 eau et assainissement

 

2021

Délibération N°21-100

Délibération N°21-98

Délibération N°21-96

Délibération N°21-94

Délibération N°21-92

Délibération N°21-90

Délibération N°21-88

Délibération N°21-86

2021

Délibération N°21-101

Délibération N°21-99

Délibération N°21-97

Délibération N°21-95

Délibération N°21-93

Délibération N°21-91

Délibération N°21-89

Délibération N°21-87

2022 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge

2021 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge

2020 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge

2019 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge

2018 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge

Décisions de La Maire

Retrouvez ici les Décisions de La Maire.