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- Ordre du jour et délibérations
Le Conseil municipal vote les décisions et donne les orientations de la commune par délibérations.
Le compte-rendu du dernier conseil municipal est diffusé sous huitaine après le Conseil, le Procès-verbal est publié après son adoption par le Conseil suivant.
L'ordre du jour
Les délibérations
- N°22-01_Remplacement d’un membre aux commissions municipales
- N°22-03_Demande de subvention DSIL
- N°22-05_Création d’un poste non permanent sur contrat de projet…
- N°22-07_Adhesion de la commune au CNAS
- N°22-09_DM n1 2022 Budget Commune
- N°22-11_Redevance pour le dépôt illégal de déchets
- N°22-13_Fixation des redevances pour les Commerçants du Camping…
- N°22-15_Adoption grille indiciaire MNS
- N°22-17_Création de poste adjoint administratif
- N°22-19_Entretien des équipements touristiques en secteur domanial 2022
- N°22-21_Adhésion PEFC
- N°22-23_Approbation CG Budget Bois et Forêt
- N°22-25_Approbation CG Eau et Assainissement
- N°22-27_Approbation CA 2021 Budget Principal
- N°22-29_Approbation CA 2021 Budget Camping
- N°22-31_Approbation CA 2021 Budget Transports Scolaires
- N°22-33_Affectation 2021 Résultats Budget Bois
- N°22-35_Affectation 2021 Résultats Budget Eau et Assainissement…
- N°22-37_Répartition du FDAEC et du fond de concours intercommunal…
- N°22-39_Délibération Forêt – Programme 2022 – ONF
- N°22-41_Recensement de la population 2023
- N°22-43_Délibération convention de mise à disposition des service …
- N°22-45_Fixation des redevances pour les Commerçants du Camping…
- N°22-47_Convention SDIS
- N°22-02_Modifications des statuts de la CDC Médullienne
- N°22-04_Tarifs des services communaux 2022
- N°22-06_Convention d’adhésion-au-service-de-prévention-du-CGFPT
- N°22-08_DM n1 2022 Budget Camping
- N°22-10_Attribution Subventions Associations 2022
- N°22-12_Cession de matériel
- N°22-14_Fixation des tarifs 2022 Camping La Grigne_annule et…
- N°22-16_Création de poste brigadier
- N°22-18_Demande de subvention à la CAF Grange à tiroirs
- N°22-20_Délibération GIP – Groupement de commandes
2022 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
2021 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
2020 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
- Procès-verbal – Délibérations du 14 décembre 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 15 septembre 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 30 juin 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 9 juin 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 26 mai 2020
- Procès-verbal – Délibérations du 18 février 2020
2019 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
- Procès-verbal – Délibérations du 16 décembre 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 15 octobre 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 17 septembre 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 1er août 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 27 juin 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 28 mai 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 2 avril 2019
- Procès-verbal – Délibérations du 12 février 2019
2018 Procès-verbaux du Conseil municipal Mairie Le Porge
- Procès-verbal : Délibérations du 18 décembre 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 30 novembre 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 8 octobre 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 1er août 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 4 juillet 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 25 mai 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 3 mai 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 9 avril 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 8 mars 2018
- Procès-verbal : Délibérations du 15 janvier 2018