Le prochain Conseil Municipal se tiendra en Mairie le MARDI 28 MARS à 19H00.

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Ordre du Jour

A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance.

 B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations.

C/ Délibérations proposées au vote :

 INSTITUTION

N° 23-01 : Modification de la composition des comités consultatifs
N° 23-02 : Convention d’occupation avec l’association le Porge à Tiroirs pour un espace partagé de travail et de formation
N° 23-03 : Utilisation des salles communales : contrat de location type et règlement général d’utilisation des bâtiments
N° 23-04 : Convention communale de coordination de la Police municipale et des forces de sécurité de l’Etat
N° 23-05 : Modulaires de gendarmerie- Convention de participation financière 2023

FINANCES et FISCALITE

N° 23-06 : Demande d’aide financière au Département dans le cadre de l’EVS
N° 23-07 : Reversement de l’excédent du budget bois et forêt au budget principal
N° 23-08 : Autorisation d’engager les dépenses d’investissement 2023 dans la limite d’un quart des crédits ouverts –  Budget principal (modificatif)
N° 23-09 : Vote des taxes 2023
N° 23-10 : Adoption du budget primitif 2023 « principal »,
N° 23-11 : Adoption du budget primitif 2023 « bois et forêt »,
N° 23-12 : Adoption du budget primitif 2023 « camping »,
N° 23-13 : Adoption du budget primitif 2023 « eau et assainissement »,
N° 23-14 : Adoption du budget primitif 2023 « transports scolaires »
N° 23-15 : Attribution des subventions aux associations
N° 23-16 : Attribution subvention exceptionnelle jeune sportif

RESSOURCES HUMAINES

N° 23-17 : Autorisation de recrutement d’agents non titulaires de remplacements occasionnels ou saisonniers pour 2023
N° 23-18 : Adoption grille indiciaire MNS – Saison 2023
N° 23-19 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent

URBANISME et VOIRIE

N° 23-20 : Incorporation dans le domaine public communal des voies et espaces verts du lotissement « le parc de l’océan »
N° 23-21 : Gestion du service public d’eau potable – Choix du mode de gestion de la DSP
N° 23-22 : Gestion du service public d’assainissement– Choix du mode de gestion de la DSP
N° 23-23 : Aménagement sécuritaire du carrefour Avenue du Bassin d’Arcachon – Chemin de Patrille
N° 23-24 : Rénovation du parc de luminaires d’éclairage public de la commune
N° 23-25 : Rénovation thermique et énergétique – Résidence Augustin DESCHAMPS
N° 23-26 : Mise en œuvre d’une isolation acoustique au restaurant scolaire
N° 23-27 : Convention de cession et d’exploitation d’une passerelle piétonne Liaison cubnezais gattika
N° 23-28 : Convention de servitude de passage de lignes électriques souterraines Liaison cubnezais gattika
N° 23-29 : Rénovation énergétique du pôle Brémontier
N° 23-30 : Mise en œuvre d’une chaudière biomasse et création d’une réseau de chaleur
N° 23-31 : Desimpermeabilisation et renaturation de la place Saint-Seurin et des cours du groupe scolaire

BOIS et FORET

N° 23-32 : Application du règlement type de gestion et coupes de bois
N° 23-33 : Entretien des équipements touristiques en secteur domanial programme 2023

 D/ Questions diverses 

Reprise de concessions et extension du cimetière
Indemnités des élus en 2022

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