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MAIRIE LE PORGE ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL LE 15 10 2019

MAIRIE DE LE PORGE 

1, place Saint-Seurin 

33680 LE PORGE T: 05 56 26 50 15/F: 05 56 26 59 21 Courriel : mairie-le-porge@wanadoo.fr 

Site : mairie-leporge.fr 

CONVOCATION 

J’ai l’honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la Mairie, le 

15 octobre 2019 à 18H00 

Veuillez agréer l’expression de mes sentiments distingués. 

Le Porge, le 9 octobre 2019 Le Maire,

Martial ZANINETTI

Ordre du Jour – Séance Ordinaire 

Compte rendu de la dernière séance 

Communications

Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations 

Institutions 

► N°19-097 → Motion Linky 

Finances 

► N°19-098 + Reversement Excédent Budget Bois au Budget Principal pour l’exercice 2019 

Associations 

► N°19-099 – Convention de mise à disposition d’un local pour le Secours Populaire 

Urbanisme 

► N°19-100 – Désignation du Conseil Municipal pour les actes d’urbanisme 

► N°19-101 + Déclassement du chemin rural de Villeneuve 

Forêt 

► N°19-102 → Convention d’occupation du domaine privé avec la société D&P Green Gemmage 

Réseaux 

► N°19-103 → Rapports sur le Prix et la Qualité du Service Eau et Assainissement – Exercice 2018

► N°19-104 → Bail pour la construction d’un local technique Orange

► N°19-105 + Mise en souterrain des réseaux électriques – Article 8 Programme de Travaux – SIE d’Arès 

 

Questions diverses